Contrat de licence

Dernière mise à jour: 12 juillet 2026

La version anglaise fait foi. La présente traduction est fournie uniquement pour vous aider à comprendre ces conditions.

Vos contenus fournis

Vous conservez les droits que vous détenez déjà sur les instructions, paroles et fichiers audio que vous soumettez. Vous accordez à Dreamspark AI LLC et à ses prestataires les droits limités nécessaires pour traiter ces contenus et assurer le fonctionnement des fonctionnalités demandées.

Contenu généré

Sous réserve des présentes conditions, de la législation applicable, des restrictions imposées par les fournisseurs et du paiement de tous frais requis, vous pouvez utiliser le contenu généré dans les limites des droits prévus par votre formule au moment de sa création.

Les résultats obtenus avec une formule gratuite peuvent être publics et sont concédés sous licence pour un usage personnel et non commercial, sauf indication contraire du produit. Les droits d’utilisation commerciale nécessitent une formule payante admissible et peuvent exiger un certificat de droits valide pour le résultat concerné.

Limitations importantes

Nous ne garantissons pas que le contenu généré soit unique, susceptible d’être protégé ou enregistré au titre du droit d’auteur, exempt de réclamations de tiers, ou accepté par un distributeur, une plateforme, un organisme de gestion collective ou toute autre autorité.

Il vous appartient d’examiner les résultats avant leur publication et d’éviter toute utilisation qui porte atteinte à des droits, usurpe l’identité d’une personne, trompe le public ou enfreint la loi ou les règles d’une plateforme.

Certificats

Lorsqu’il est disponible, un certificat consigne la formule, l’utilisateur, le site et les informations relatives à la génération dont AI Song Writer a connaissance. Il atteste de l’autorisation accordée par le produit, mais ne constitue ni un avis juridique, ni un enregistrement officiel auprès d’une autorité publique, ni une garantie contre les réclamations de tiers.

Nous contacter

Toute question concernant les droits et les licences peut être envoyée à support@aisongwriter.ai.